Conseil Municipal du 25 avril 1997




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W27 Page 061Séance du 25 Avril 1997 - Registre 185W27 Page 061 - Délibération
185W27 Page 066ZAC de la fontaine : Présentation du rapport d'activité de la société FONCIER CONSEIL, aménageur de la ZAC|-|Modification du PAZ et de son règlement . Adoption du projet de modification - Registre 185W27 Page 066 - Délibération
185W27 Page 071Etablissements scolaires et péri-scolaires Fournier - Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W27 Page 071 - Délibération
185W27 Page 072Enfance - Construction d'une mini-crèche 50 boulevard Alsace Lorraine - Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W27 Page 072 - Délibération
185W27 Page 073Voirie communale - Programme 1997 - 2 ème tranche. Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W27 Page 073 - Délibération
185W27 Page 074association locale. Principe de cession de locaux dans la plaine de Coudreaux - Registre 185W27 Page 074 - Délibération
185W27 Page 076Logement - Garantie d'emprunt communale au logement français pour la réhabilitation de logements dans le quartier de la Grande Prairie. - Registre 185W27 Page 076 - Délibération
185W27 Page 078Réseau de chaleur géothermale. Situation financière du traité de concession au 31 décembre 1996. - Registre 185W27 Page 078 - Délibération
185W27 Page 080Environnement - Bords de Marne. Enquête publique - Engagement de la commune dans le cadre de la redéfinition des travaux - Registre 185W27 Page 080 - Délibération
185W27 Page 082Environnement - Bords de Marne. Aménagement des berges - marche de maitrise d'œuvre. Avenant N°2 - Registre 185W27 Page 082 - Délibération
185W27 Page 084Environnement - Bords de Marne. Aménagement des berges - marche de maitrise d'œuvre. Avenant N°3 - Registre 185W27 Page 084 - Délibération
185W27 Page 086Environnement bords de Marne. Aménagement des berges. Marché de travaux passé avec la société Paysagers de France. Approbation de l'avenant N°2 - Registre 185W27 Page 086 - Délibération
185W27 Page 088Voirie - RN 34 _ Convention de gestion de la déviation - Registre 185W27 Page 088 - Délibération
185W27 Page 089Foncier - Cession de terrains communaux sis à Bonnefond à un particulier - Registre 185W27 Page 089 - Délibération
185W27 Page 091Bilan des acquisitions et des cessions foncières réalisées en 1996 par la commune et les personnes agissant dans le cadre d'une convention conclue avec celle-ci. - Registre 185W27 Page 091 - Délibération
185W27 Page 094SEML Chelles Avenir - Convention pour mise à disposition d'un local en l'hôtel de ville pour accueillir le siège social et pour des prestations d'entretien - Registre 185W27 Page 094 - Délibération
185W27 Page 096Sports - Aménagement des équipements sportifs du collège de l'Europe. Marché passé avec l'entreprise Jean Lefèbvre. Avenant N°1 - Registre 185W27 Page 096 - Délibération
185W27 Page 097Sports - subventions exceptionnelles pour projet à vocation sportive - Registre 185W27 Page 097 - Délibération
185W27 Page 099Personnel communal - Création d'un emploi d'agent chargé de missions de communication et de journalisme - Registre 185W27 Page 099 - Délibération
185W27 Page 101Personnel communal - Création d'un emploi d'agent chargé d'actions de communication auprès des élus et de la population - Registre 185W27 Page 101 - Délibération
185W27 Page 103Personnel communal - Prise en charge par la ville des cotisations de l'architecte communal - Registre 185W27 Page 103 - Délibération
185W27 Page 104Association de défense du quartier de Chantereine. Subvention communale. - Registre 185W27 Page 104 - Délibération
185W27 Page 105Voirie- -Dénomination avenue Jean de la Fontaine - Registre 185W27 Page 105 - Délibération
185W27 Page 106Plantation d'arbres d'alignement avenue François Trinquand. Demande de subvention à l'agence des espaces verts - Registre 185W27 Page 106 - Délibération
185W27 Page 107Résidus industriels banals - Mise en décharge. Marché passé avec la société routière de l'est parisien. Avenant N°1 - Registre 185W27 Page 107 - Délibération
185W27 Page 108Scolaire - Travaux de sécurité dans les écoles maternelles et primaires. Demande de subvention de la part de l'état - Registre 185W27 Page 108 - Délibération
185W27 Page 110Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en ile de France. Adhésion de nouvelles communes. Avis du conseil municipal - Registre 185W27 Page 110 - Délibération
185W27 Page 112Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal. - Registre 185W27 Page 112 - Délibération